Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLAND
BONNET S.A., (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1518312
Date de dépôt :
08/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/1999
ATLAND de BONNET

Présentation de la marque ATLAND

Déposée le 8 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNET domicilié(e) 9, rue Danton, 94270 LE KREMLIN-BICETRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.

La marque ATLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518312.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAND est expirée depuis le 8 mars 1999.

BONNET a également déposé les autres marques suivantes : HYDROGENE , SEVEN LINE , MAILLE EUROMETRIC , ICEBEL , ENERGY 3 , ALLAND , MAESTRO PRIVILEGE , BONNET , BONNET , CHORUS LINE


BONNET S.A., (société anonyme) - 9, rue Danton, 94270 LE KREMLIN-BICETRE. - France


MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Silos métalliques;Instruments agricoles autres qu'à main;faucheuses, andaineuses, faneuses, ramasseuses-presse, batteuses, moissonneuses-batteuses, botteleuses, presses à fourrage;épandeurs à fumier, épandeurs, machines pulvérisateurs;machines tondeuses, tondeuses à gazon;scies et tronÇonneuses;ensileuses;semoirs et machines pour la préparation du semis;charrues, socs, herses, vibroculteurs, cultivateurs;machines pour la laiterie;Chargeurs de batteries électriques, générateurs éléectriques;Véhicules, appareils de locomotion par terre;tracteurs, tombereaux; remorques, attelages de remorque.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.